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A propos des ASBL (Association Sans But Lucratif), des Associations Loi 1901 et des licences
Bonjour,
Je suis bénévole dans une petite association qui ne fait aucun bénéfice. Tout l'argent récolté est utilisé pour nos activités en faveur d'une catégorie de personnes un peu délaissée par la société.
Dans ce cadre, j'aimerais des éclaircissements sur l'usage commercial ou non commercial des polices regroupées ici.
Car de l'argent circule, mais on ne gagne pas d'argent. Ça me semble une zone un peu grise.
Ce n'est peut-être pas tout à fait un "usage personnel", vu qu'on est un petit groupe de bénévoles ?
- Est-ce que j'ai le droit d'utiliser une police "uniquement pour un usage non-commercial" sur des affiches de nos activités ? Ces activités sont payantes, mais le petit prix demandé sert uniquement à couvrir les frais de l'activité (et on est parfois en perte...)
- Est-ce que je peux utiliser ces polices dans un logo ?
- Est-ce que je peux utiliser ces polices sur un produit ou gadget vendu pour venir en aide à l'association ?
Bref, est-ce un usage commercial, ou non-commercial, vu qu'on ne fait aucun bénéfice ? Ais-je besoin d'une licence ? Et dans quel cas ?
Bonjour,
A priori, une asso 1901 ne fait pas de bénéfice donc ça devrait être bon.
Mais pour en être sûr, le mieux reste de contacter directement l'auteur de la police que vous souhaitez utiliser.
Car chaque auteur a sa propre définition de ce qui relève de l'"usage personnel".
Sur la page de la police, il y a la plupart du temps le nom de l'auteur, ainsi qu'un moyen de le contacter (soit par message privé, soit par email, soit via son site web).
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