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Dédommagement abus de droit d'auteur

09/04/2018 a las 19:05

Bonjour à tous,

L'une de mes font a été utilisée par une chaine de télévision pour un émission sans mon accord, sans obtention de licence et sans mention de l'auteur. Celle-ci est soumise à licence en dehors d'une utilisation privée (clairement stipulé). J'ai bien évidemment pris contact avec la production de ladite émission prouvant que j'en suis l'auteur et qu'ils ont abusé de ma propriété intellectuelle.

Je me demande quel dédommagement je pourrais exiger pour cet abus. À savoir que la police est présente partout, du logo au générique, que l'émission a été diffusée une semaine, tous les soirs à 19h pendant 10 minutes + un numéro spécial de presque 1h, relayée sur les réseaux sociaux et toujours disponible en replay (bref pas mal de diffusion et zéro retombée)

Je sais que les affaires de propriété intellectuelle peuvent être complexes, pour l'instant ils ont l'air de vouloir régler ça à l'amiable. Je ne sais pas si je dois en référer à la justice au risque d'une longue procédure à l'issue incertaine.

Tout conseil est le bienvenue !

Cordialement



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